HEULIEZ SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
1228370
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2023
Présentation de la marque HEULIEZ
Déposée le 23 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ à Associé Unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HEULIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEULIEZ à Associé Unique domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 035 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque HEULIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEULIEZ SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 7, rue Louis Heuliez - 79140 - CERIZAY - France - SIREN 523035970
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252740 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 10 décembre 1996 - Concession de licence n°209948 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 6 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61971 - Publication au BOPI 1992-04-06
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233177 - Publication au BOPI 2002-12-20
Renouvellement sans limitation n°2014628 - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 10 décembre 1996 - Concession de licence n°209947 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 10 décembre 1996 - Résiliation de licence n°209946 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152880 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152882 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 8 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157106 - Publication au BOPI 1993-04-08
Inscription le 16 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165312 - Publication au BOPI 1993-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528441 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16
Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521444 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656293 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15
Inscription le 31 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°660247 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-31
Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720133 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28
Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Véhicules terrestres;cycles, motocycles, automobiles, autobus, autocars et leurs pièces détachées et accessoires.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements de dessus et de dessous, de ville ou de sport, y compris les bottes, souliers, pantoufles pour hommes, femmes et enfants.Articles de gymnastique et de sport; jeux et jouets.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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